Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL
JAUMAIN Jules, propriétaire La Croix Saint Paul, 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS.

Numéro de dépôt :
1259216
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1994

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL

Déposée le 30 janvier 1984 par JAUMAIN Jules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAUMAIN Jules, propriétaire La Croix Saint Paul, 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS. - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINT PAUL est expirée depuis le 30 janvier 1994.

JAUMAIN Jules a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUSSEAU , DOMAINE DE CHAMARAC


JAUMAIN Jules, propriétaire La Croix Saint Paul, 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Chateau La Croix Saint Paul.